Politiques et proc茅dures

Chaque politique聽est r茅vis茅e d’une ann茅e 脿 l’autre聽par le Conseil d’茅ducation afin de refl茅ter tout changement au sein de l’organisation et pour assurer un fonctionnement op茅rationnel efficace qui r茅pond aux objectifs fix茅s par le DSFNE.

Section 1 – Processus de gouverne

1.0 – Engagement global en聽mati猫re de gouverne

1.1 Style de gouverne

聽1.3 R么le de la pr茅sidence

1.6 – Co没t de la gouverne

 

Section 2 – Relation entre le CED et la direction g茅n茅rale

2.0 脡nonc茅 g茅n茅ral

2.1 Unit茅 du contr么le

 

Section 3 – Limites de la direction g茅n茅rale

3.0 – Limites globales de la direction g茅n茅rale

3.6 – Communication et appui au conseil

3.8 – Transport des 茅l猫ves

 

Section 4 –聽Finalit茅s

4.0 – Finalit茅s du Conseil d’茅ducation du DSFNE